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21/12/2011

Pas cher payé…

Décidemment les fraudes électorales ne coûtent pas très cher à leurs auteurs. Certes, à Perpignan un peu plus qu’à Paris XVème, mais tout de même !

Souvenez-vous, mars 2008, Perpignan. Dans les chaussettes et dans les poches d’un partisan de  l’ancien maire UMP, président de bureau de vote, avaient été trouvés des bulletins de vote et enveloppes, provoquant, suite à un recours bien justifié, l’annulation des élections. Elections d’ailleurs remportées à nouveau en 2009, par cette même liste.

Ce 21 décembre, c’était au tour du tribunal correctionnel de se prononcer : un an de prison avec sursis, 3.000€ d’amende  et 3 ans de privation de ses droits civiques. Par contre, il a été relaxé pour les imitations de signatures sur la liste d’émargement. Les imitations des signatures n’étant pas prouvées, d’avis d’expert !!!

L’autre prévenu, 2ème de liste, quant à elle, a été relaxée pour tout…

Et quant au préjudice moral et financier, pourtant réel des listes candidates, il a été ramené à 1€ d’amende à verser à chacune des parties civiles : M Jean-Paul Alduy (UMP), Jacqueline Amiel-Donat (PS), Louis Aliot (FN), Clotilde Ripoull (ex-MoDem) et Jean Codognès (divers gauche).

Tant pis pour les frais qu’ils ont du engager pour une deuxième campagne du fait de l’annulation des élections.

Mais c’est tout de même mieux que dans le XVème, où le « ce bulletin, vous le jetez, celui là, vous le mettez dans l’urne » est devenue une phrase tristement célèbre d’une élue de Paris, toujours en place soutenue par tous ses colistiers…sans parler des accompagnements « intéressés » vers les bureaux de vote de nombreuses personnes âgées… Quant à la gauche, ayant gagné un siège de conseiller de Paris, elle n’avait aucun intérêt à contester les élections. Pas de condamnation, pas d’annulation… L’écart des voies était trop important pour considérer que les manœuvres frauduleuses aient changé le résultat.

Quant aux plaintes, elles ont été classées sans suite, voire vidées de leur substance par perte malencontreuse de procès verbal.

Mais à Perpignan, 3 ans après les faits, le sénateur a perdu son siège.

Qu’arrivera t-il dans le XVème, aux législatives? Qui peut le dire ?

Dominique Baud

 

07/08/2011

Disparition…

 

On a alerté mon attention sur un article fort intéressant du Canard Enchainé du 20 juillet dernier, intitulé pour ceux qui voudraient le lire : Un exploit des flics de la « délinquance astucieuse ».

Bon nombre de personnes, bien au-delà des lecteurs de ce blog, ont suivi les rebondissements des fraudes électorales internes à l’UMP dans la 13ème circonscription de Paris (la mienne), XVème arrondissement, pour tenter de faire élire une élue de l’arrondissement, secrétaire de circonscription.

Et en 2008, lors des élections municipales, cette même élue a été prise en flagrant délit de triche, en accompagnant des personnes âgées, de leur maison de retraite au bureau de vote, et leur donnant des consignes concernant le bulletin à jeter et celui à mettre dans l’enveloppe, et ce à la porte de l’isoloir.

Mais voilà, malgré les recours que j’ai déposés, les autorités judiciaires saisies, si elles n’ont pu contester ces témoignages factuels, ont considéré qu’au vu de l’écart de voix, on ne pouvait annuler l’élection.

En bref « Ils n’avaient pas assez triché pour que l’élection soit annulée et sont donc aujourd’hui élus et aux commandes de l’arrondissement ».

Et voilà qu’en novembre 2009, cette élue du XVème, la même interpellée dans ces deux cas, est convoquée devant les policiers. Et, à leur grande surprise selon l’article du journal, elle raconte ce qu’elle a fait lors des élections municipales de 2008, elle, élue sortante, fille de….et 4ème sur la liste concernée….Elle raconte ce qu’elle a essayé de nier lorsque j’ai engagé une procédure auprès du tribunal administratif, auprès du Conseil d’Etat et auprès du procureur de la république qui a classé ma plainte sans suite.

Et aujourd’hui, la confession prise sur un procès-verbal séparé a disparu… On se demande pourquoi !

Voilà qui a de quoi raviver quelques mauvais souvenirs. Au passage, je vous rappelle qu’elle a conservé son mandat d’élue municipale et que moi, j’ai perdu le mien.

Je remarque qu’il est écrit « des militants socialistes et des dissidents UMP avaient remarqué ce manège. Et ils s’étaient offusqués de l’entendre susurrer à de vieilles dames, sur le seuil de l’isoloir, des consignes telles que : « Ce bulletin de vote, vous le gardez ; celui là vous le jetez ».

Il s’agissait, vous l’avez compris, de garder celui de la liste conduite par Philippe Goujon et de jeter celui de la liste que je conduisais.

Les dissidents UMP dont il est fait état dans l’article, ce sont les assesseurs et membres de ma liste qui témoins des scènes m’ont immédiatement alertée pour que je me rende sur place, dans les bureaux de vote concernés pour constater avec eux le manège. En effet, les résultats des législatives de 2007 et des témoignages oraux qui ont suivi, m’avaient conduite à solliciter mes amis pour m’aider à assurer une surveillance très vigilante dans tous les bureaux de ma circonscription.

Quant aux militants socialistes, certes, ils ont reconnu voir le même manège (et même depuis des années…) mais se sont contentés d’une brève observation sur le procès-verbal, se sont servis de mes observations pour alimenter leurs blogs mais se sont bien gardés de soutenir les recours et plaintes que j’avais engagés. Devinez pourquoi… Ils ont gagné un conseiller de Paris en plus. Alors…

Etes-vous prêts à revoter en 2012, aux élections législatives, pour des candidats présents sur cette liste ? A vous de voir mais je suis sûre que dans les deux circonscriptions du XVème arrondissement vous pourriez faire un meilleur choix… à droite bien sûr, si cela veut encore dire quelque chose.

Dominique Baud

17/09/2008

Audience publique au Tribunal Administratif de Paris

CE2.jpgA l’appui des conclusions des mémoires que nous avons déposé suite au recours en annulation des élections municipales de mars 2008, dans le 15ème arrondissement de Paris pour « Comportements volontaires ayant eu pour seul but de modifier les résultats du scrutin en faveur d’un candidat et pour méconnaissance de certaines règles de procédure électorale », je vous communique ci-après le contenu de mes observations orales exprimées ce matin devant le tribunal administratif.


« Madame la Présidente, Messieurs les Conseillers,

Ainsi que l’a rappelé le tribunal administratif dans sa convocation pour l’audience d’aujourd’hui, cette procédure est essentiellement écrite.
C’est pourquoi, même si je souhaite intervenir devant vous, je serai la seule à le faire parmi tous les signataires de ce recours et notamment au nom de Mme Raymonde SIRDEY, témoin des faits qui ont déclenché cette procédure.
Cette dernière me charge de vous dire qu’elle aurait insisté sur la véracité des faits relatés au cours des différents mémoires, si elle n’avait été empêchée d’être présente pour raison personnelle et familiale.

Mon intervention sera courte mais je souhaite en quelques minutes revenir sur l’essentiel de cette procédure et sur les raisons pour lesquelles nous avons été amenés à l’engager.

Je veux aussi insister sur le fait que nous avons fourni beaucoup de pièces ( liste des pièces jointes produites ) au tribunal, lequel a donc pu, au cours de l’instruction faire toutes les vérifications nécessaires attestant si besoin en était de notre bonne foi.

Les arguments que nous oppose la défense, qui laisseraient entendre que certaines irrégularités pourraient être tolérées dès l’instant qu’elles n’entameraient pas la sincérité du scrutin du fait de l’écart de voix, ne sauraient être recevables.

Par ailleurs et ainsi que je l’ai signifié dans l’un de mes mémoires, je m’étonne, que les mémoires de la défense aient été recevables alors même qu’ils ont été établis, à chaque fois, 3 semaines, 4 semaines voire même plus de 5 semaines après le dépôt de mes propres mémoires, ces derniers étant avec diligence adressés par le tribunal administratif à la défense sous 3-4 jours maximum.
En effet, à la lecture du support qu’est le site internet du tribunal administratif, le délai de réponse est de 5 jours, tant pour le requérant que pour le défendeur.

- Les faits reprochés à Mme CHERIOUX de SOULTRAIT, ont été consignés au procès-verbal du bureau n° 91 et donc validés par tout un bureau de vote.
« …Une dame d’un certain âge que Mme CHERIOUX conduisait jusqu’à l’isoloir, avait entre ses mains, son enveloppe et deux bulletins de vote, celui de la liste « Renouvellement et proximité à droite » et celui de la liste « Union pour un Paris gagnant dans le 15ème »
Au moment où elle les observait, Mme SIRDEY a entendu Mme CHERIOUX dire à cette dame âgée, désignant le bulletin de la liste conduite par Mme Dominique BAUD, « celui là, vous le jetez » et montrant le bulletin de la liste conduite par Philippe GOUJON « celui-là, vous le mettez dans l’enveloppe ».


Mme SIRDEY est allée immédiatement vers elles et a fait remarquer à Mme CHERIOUX combien ce procédé était contestable; cette dernière a semblé étonnée de la voir, et lui a répondu que cette dame ne voyait pas très bien et qu’elle avait l’habitude de s’en occuper de même que d’autres personnes âgées qu’elle accompagnait pour la circonstance et qui lui faisaient confiance.
Faits d’ailleurs aussi relatés sur internet


- Le fait que ces actes aient été commis par une élue de Paris, candidate sur une liste, en position éligible puisque n° 4 sur la liste officielle de l’UMP, est un élément aggravant.
Ces faits ne peuvent s’inscrire ni dans la rubrique d’un acte « désintéressé », ni dans celle de « la lutte contre l’abstention » ainsi que voudrait le faire croire la défense au travers de ses mémoires.

- S’agissant du témoignage écrit de M. DE PORTEER, je maintiens qu’à l’occasion de ma venue dans le bureau de vote, il s’est adressé à moi en me disant : « Si tu savais… » « …je suis horrifié de voir ce manège depuis le matin même ».
Je préciserai aussi qu’en aucun cas je n’ai cité son nom dans mon premier mémoire en défense. Il s’est donc reconnu…
Et contrairement à ce qu’affirme la défense dans son dernier mémoire que nous avons reçu le 9 septembre dernier, le « renvoyer à sa conscience » n’a rien de « trivial », et je propose à la défense de vérifier la définition de ce mot dans le Larousse.

- A ces faits, vient s’ajouter le problème de la mise à jour du fichier électoral.
Au début de l’année 2007, les élections présidentielles ont donné lieu à l’envoi de nouvelles cartes électorales. Dans le XVème arrondissement, il y a eu presque 10% de retour NPAI. Or, c’est ce même fichier électoral qui m’a été vendu au début du mois de janvier 2008, avant les élections municipales, sans même qu’il ait été mis à jour au préalable, un an plus tard !
Le fait que la défense m’oppose la caducité de ce fichier aggrave cette situation et conforte donc ma réclamation.
On ne peut demander à un candidat d’attendre le 29 février pour utiliser le fichier électoral ainsi que la loi le lui permet, alors que le premier tour de l’élection est le 9 mars.
- Plus grave, le constat fait que plusieurs personnes décédées figuraient toujours sur ce fichier et notamment Mme JOMBART née GANTER décédée depuis plus de 20 ans et toujours inscrite sur les listes électorales Et contrairement à ce qu’affirme la défense dans son dernier mémoire que nous avons reçu le 9 septembre dernier, ces anomalies, et celles nombreuses, relevées dans les procès-verbaux et cahiers d’émargements consultés, entament réellement la sincérité et la validité du fichier électoral et donc par voie de conséquence, celle du scrutin.

- Je veux également rappeler la responsabilité de M. GOUJON, tête de la liste officielle de l’UMP dans le 15ème arrondissement, qui a ignoré les alertes faites et donc a accepté de facto la publicité que lui a fait MSN, le jour même de l’élection alors même que c’est strictement interdit par la loi. Et contrairement à ce qu’affirme la défense dans son dernier mémoire que nous avons reçu le 9 septembre dernier, je l’invite à consulter la pièce jointe n°4 déjà produite. Il s’agit de la copie d’un mail adressé à M. FILLON, en fin de matinée, le jour du second tour de l’élection. Cette copie a été transférée le même jour à M. GOUJON, à 11h53, sans aucun message d’erreur.

- Enfin, l’examen que nous avons effectué d’une partie des cahiers d’émargements et des procès-verbaux, à la préfecture de Paris, dans les délais impartis par la loi, nous a permis de mettre en évidence de nombreuses irrégularités sur la tenue des bureaux de vote.
Le défaut de précision objecté par la défense s’explique par le fait qu’elle n’a pas jugé utile de faire les mêmes démarches que nous après l’élection. Mais il n’en reste pas moins que ces faits constatés sont consignés dans les procès verbaux desdits bureaux de vote et validés par la signature de leurs membres ou relevés dans les cahiers d’émargements. Ce sont des documents officiels que le tribunal administratif aura pu vérifier dans le cadre de l’instruction.

L’article L68 du code électoral, fait état que… les listes d'émargement (…jointes aux procès-verbaux…) déposées à la préfecture ou à la sous-préfecture sont communiquées à tout électeur requérant pendant un délai de dix jours à compter de l'élection et, éventuellement, durant le dépôt des listes entre les deux tours de scrutin, soit à la préfecture ou à la sous-préfecture, soit à la mairie. ».

C’est donc la démarche que nous avons entreprise après le scrutin municipal, respectant en tous points les consignes de la Préfecture de Paris, en relevant les informations que nous avons consignées dans nos mémoires sur la dizaine de bureaux de vote que nous avons eu le temps de consulter.
La salle était ouverte à heure fixe, un agent de la Préfecture de Paris assurait la surveillance. Il nous était interdit de sortir les documents ou d’en faire des photocopies.
Ces éléments de réponse concernent tant les procès-verbaux que les cahiers d’émargement cités au paragraphe 2 du mémoire de la défense.
La notion de carence dont me gratifie la défense est donc nulle et non avenue.

Ces nombreuses irrégularités ont forcément modifié le scrutin, et notamment celui du 1er tour de l’élection municipale, dont les résultats sont lourds de conséquences et que l’on se garde bien d’évoquer, mais que j’ai développé dans mes précédents mémoires, empêchant ainsi notre liste d’atteindre les 5% au premier tour, et donc interdisant de ce fait tout colistier d’être présent au second tour.

C’est la volonté de fraude et de non respect des règles électorales opposables à tous qu’il convient de faire valoir.

Je suis sûre que nous pourrons compter sur le jugement particulièrement éclairé du tribunal administratif à l’occasion de l’examen de ce dossier et demande au tribunal de faire droit à notre requête en annulation de l’élection municipale de mars 2008, dans le 15ème arrondissement de Paris pour « Comportements volontaires ayant eu pour seul but de modifier les résultats du scrutin en faveur d’un candidat et pour méconnaissance de certaines règles de procédure électorale ».

Dominique BAUD

08/03/2008

Renouvellement et Proximité à Droite : La Mairie à votre service

1047187194.gifL’élection municipale est l’occasion de faire le recensement et le bilan du fonctionnement des structures existantes au service des habitants du 15ème arrondissement.
Conseiller de Paris et élue du 15ème depuis sept ans, je fais le constat suivant : les habitants ne connaissent ni leur Maire, ni leur Mairie, et cette dernière n’est plus adaptée à leurs souhaits et à leur mode de vie.

La volonté des cadres et des employés de Mairie à apporter des solutions est bien réelle, soyez en certains.
Mais les services de la Mairie doivent fonctionner en relation directe avec l’ensemble des élus.
Vos 51 élus, ce sont 51 opportunités d’être à votre écoute et à votre service sur le terrain.
Votre Mairie et ses équipes, sont une structure qui ne demande qu’à devenir performante pour être au cœur de vos préoccupations.
Je vous propose, avec l’équipe que j’ai constituée, de redéfinir le rôle de votre Mairie afin qu’elle soit tournée vers vous et à votre service. Notre arrondissement est le plus grand et le plus peuplé de Paris, la Mairie du 15ème doit être davantage autonome dans ses choix et ses actions afin d’être au plus près de vos exigences.

Votre Mairie à votre écoute : les élus cosigneront notre charte qui prévoit une permanence effective et régulière.
Votre Mairie en action : des responsables techniques seront nommés pour faire le lien entre les élus et les services.
Votre Mairie sans attendre : une annexe de la Mairie sera créée dans le sud de notre arrondissement pour désengorger les guichets actuels, réduire vos déplacements et faciliter votre gestion du temps.
Votre Mairie accueillante : l’accueil des nouveaux mariés, des nouveaux parents, des nouveaux électeurs et des nouveaux arrivants dans l’arrondissement se fera de façon régulière et conviviale par le Maire et l’ensemble des élus.
Votre Mairie, maillon de lien social : une communication moderne et régulière sera proposée pour permettre une information accessible à tous.
Votre Mairie contre l’isolement : des èvènements locaux seront créés en partenariat avec les Conseils de quartier, les commerçants et les associations.
Votre Mairie, facteur de démocratie : les conseils de quartier, véritables atouts de démocratie locale doivent être mieux connus, plus écoutés et plus représentatifs de la population et autonomes dans leur fonctionnement.
Pour toutes ces raisons…
J’ai décidé de conduire la liste « Renouvellement et proximité à droite » aux prochaines élections municipales, dans le 15ème arrondissement de Paris.
Mais pourquoi une liste indépendante ?
> Parce qu’un renouvellement politique est vraiment nécessaire.
> Parce qu’une liste indépendante et locale a un vrai programme à vous proposer.
> Parce que mon assiduité pendant sept ans au Conseil de Paris et mon énergie à défendre les dossiers m’ont permis de prouver ma compétence, ma crédibilité, ma connaissance du terrain et ma détermination auprès de l’exécutif parisien.
> Parce que j’ai été exclue de l’U.M.P. pour m’être opposée au parachutage du candidat officiel aux dernières élections législatives et avoir maintenu ma candidature.

J’habite le 15ème depuis plus de 20 ans, je suis mère de famille, cadre dans un grand groupe d’assurances, présidente d’associations.
Je veux rendre notre Mairie et notre arrondissement plus dynamiques, plus accueillants, plus adaptés aux besoins et aspirations des familles d’aujourd’hui et de l’ensemble de nos concitoyens.

Une nouvelle équipe,
Une nouvelle Mairie…
Et le 15ème au coeur de nos préoccupations et de nos propositions.

17/01/2008

C'est elle qui vous le dit

21/12/2007 : Une interview de Dominique BAUD, Conseiller de Paris et Elue du XVè arrondissement, où elle présente sa candidature en tête de la liste "Renouvellement et Proximité à Droite" (Elections Municipales 9 et 16 mars 2008). Son parcours depuis qu'elle a été contrainte de démissionner du groupe UMP au conseil de Paris.

 http://video.google.fr/videoplay?docid=626066538083033787...

10/01/2008

Dominique BAUD candidate aux élections municipales dans le 15ème arrondissement

31cb4b292e04238b4f8bc2e4f4930476.jpgDominique BAUD, Conseiller de Paris, élue du 15è arrondissement de Paris, vous confirme officiellement sa candidature aux élections municipales du 9 et 16 mars 2008 dans le 15 ème arrondissement de Paris.

 

Elle conduira la liste :

Renouvellement et Proximité à Droite

 

Dans le cadre de la constitution de sa liste municipale, et avec l'objectif d'une meilleure représentation de l'arrondissement, Dominique BAUD vous prie de trouver ci-après l'Appel à candidatures qu'elle a lancé jusqu'au 15 janvier prochain, afin "de découvrir de nouvelles personnalités et compétences en matière de gestion locale".

 

 

*************

Appel à Candidatures

En 2007, de nombreux habitants du XVème m'ont soutenu voire même donné leurs suffrages aux élections législatives.

Ma candidature était celle d'une élue de proximité. Bien sûr, le vote aux législatives fut avant tout un vote pour un parti politique. Les hommes et les rares femmes désignées, à droite comme à gauche par les partis dominants, notamment à Paris, furent élus davantage grâce à leur étiquette qu'en vertu de leur personnalité ou de leur compétence.

De ce fait, la composition de l'Assemblée Nationale a été très peu modifiée particulièrement en terme de parité, et ne réponds donc pas avec justesse et équilibre à la représentation de la société française du XXIème siècle.
Mais la seule parité ne saurait être la panacée pour répondre à la crise démocratique qui frappe notre pays et bloque l'émergence de nouveaux talents et de nouveaux dynamismes.
Aux élections municipales de mars 2008 , les mêmes enjeux démocratiques de renouvellement et de diversification des élus pour mieux représenter nos concitoyens et répondre avec efficacité aux problèmes de leur vie quotidienne, vont de nouveau se poser. Les Mairies doivent s'attacher le concours de tous les talents et compétences de l'arrondissement.

Aussi, pour constituer mon équipe et ma liste aux élections municipales dans le XVème arrondissement, j'ai décidé de lancer un Appel à candidatures.
Ce processus novateur va permettre de découvrir de nouvelles personnalités et de nouvelles compétences en matière de gestion locale. Aujourd'hui, « le filtre » des partis nationaux les évincent au détriment des intérêts et aspirations de nos concitoyens.

Ce dont nous avons le plus besoin, ce sont des élus locaux de proximité disponibles et actifs même s'ils n'ont pas une notoriété nationale .
Pour atteindre cet objectif, gageons que les parisiennes et les parisiens sauront dépasser l'offre dirigée des appareils politiques.

Les élections Présidentielles de 2007 ont confirmé que les françaises et les français souhaitaient participer à la vie politique de notre pays. Par cette démarche, je réponds et réaffirme que l'engagement civique doit devenir une valeur majeure et fondamentale pour un renouveau de la politique nationale et locale.

Aussi, j'invite tous ceux souhaitant présenter leur candidature à me contacter.
Je recevrai toutes celles et ceux qui se manifesteront avant le 15 janvier 2008.