Hommage

J’avais 10 ans.

C’était aussi le 9 novembre.

C’était en 1970.

Le Général. de Gaulle décédait à la Boisserie.

Nous lui devons cet hommage.

N’oublions pas celui qui a joué un si grand rôle pour notre pays.

Dominique BAUD

Réforme des collectivités territoriales et Parité

Communiqué de Presse

L'Observatoire de la Parité, tire la sonnette d'alarme sur le risque important de régression pour la parité que représente le projet de loi relatif à l'élection des conseillers territoriaux.

L’Association FDS, dont je fais partie est particulièrement préoccupée par la question de la régression de la parité actuellement en France, et prépare un dossier complet à ce sujet.

 

Projet de Loi relatif à l’élection des conseillers territoriaux :

La parité mise en danger 

Mme Marie-Jo Zimmermann, Mme Michèle André et Mme Françoise Vilain , Présidentes des Délégations aux droits des femmes et à l’égalité des chances entre les femmes et les hommes de l’Assemblée nationale, du Sénat et du CESE, tiennent à alerter le Gouvernement sur le risque d’inconstitutionnalité du projet de loi relatif à l’élection des conseillers territoriaux.

Les rapports et études d'impact de l’Observatoire de la parité entre les femmes et les hommes, service du Premier ministre, montrent que dans le cadre des scrutins uninominaux, non soumis à des mesures paritaires contraignantes, les femmes sont toujours sacrifiées par les formations politiques. Pour rappel, toutes les assemblées concernées par le scrutin uninominal présentent des résultats déplorables en matière de démocratie paritaire. Au lendemain des élections on comptait 87,7% d’hommes au sein des conseils généraux, pour 12,3 % de femmes en 2008, alors que le scrutin de liste à la proportionnelle, avait  permis, en 2004 , l’élection de 47,6% de conseillères régionales.

Le projet de loi n° 61 (2009- 2010 ) « relatif à l’élection des conseillers territoriaux », prévoit l’élection de 80 % des conseillers territoriaux au scrutin uninominal majoritaire à un tour, dans le cadre de cantons, et de 20 % des conseillers territoriaux sur des listes départementales. Il présente un risque important de régression en matière de parité entre les femmes et les hommes. Il aura pour conséquence quasi-mécanique d’exclure les femmes des responsabilités départementales et régionales[i] et remet en question la parité des exécutifs régionaux pourtant garantie par la loi de janvier 2007 .

L’argument avancé d’un élargissement du régime électoral paritaire, aux communes de 500 habitants et plus, présenté comme une sorte de mesure « compensatoire » ne saurait être recevable. Bien au contraire, il risquerait de laisser penser qu’il s’agit de renvoyer les femmes aux tâches communales pendant que les hommes s’occupent des affaires d’importance territoriale.

Si l’écriture de l’article 1^er de notre Constitution a conduit le Conseil constitutionnel à considérer, en 2003 , qu’il était « loisible » au législateur de favoriser « l’égal accès des femmes et des hommes aux mandats et fonctions électives »[ii], il demeure que l’ensemble des données statistiques objectives, recueillies depuis, démontrent que le choix du scrutin uninominal pour désigner 80 % des conseillers territoriaux ne sera pas une mesure sans conséquence : cela défavorisera au contraire cet « égal accès », qui faisait, jusqu’à ce jour, la force de la vie démocratique régionale. C’est bien en ce sens que cette mesure pourrait être en violation d’un principe de valeur constitutionnelle.

Il est de la responsabilité des Délégations aux droits des femmes et à l’égalité entre les femmes et les hommes d’être vigilantes sur ces questions. Il revient au Gouvernement et au Parlement de préconiser des mesures nécessaires au respect de cette exigence démocratique.

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[i] Le calcul de projection prend en compte les proportions de femmes et d’hommes élus dans les conseils régionaux et généraux : respectivement 47,6 % de femmes élues au scrutin de liste (en 2004 ), pour seulement 12,3 % élues au scrutin uninominal (en 2008 ). Sur cette base, nous pouvons anticiper : 9,5 % de femmes et 10,5 % d’hommes élus au scrutin de liste en 2014 , pour 9,8 % de femmes et 70,2 % d’hommes élus au scrutin uninominal. Soit un total de 19,3% de femmes pour 80,7% d’hommes parmi les conseillers territoriaux, en 2014 .

	Projection F-H aux élections territoriales de 2014 , selon le mode de scrutin
	Scrutin de liste (Avec contrainte paritaire sur projection élections régionales 2004 = 47,6 %F – 52,4 %H)	Scrutin uninominal (Sans contrainte paritaire sur projection élections cantonales 2008 = 12 ,3 %F – 87,7 %H)	Total
Femmes	9,5%	9,8%	19,3%
Hommes	10,5%	70,2%	80,7%
Total	20%	80%	100%

 

 

[ii] Dans sa décision n° 2000 - 429 DC du 30 mai 2000 , le Conseil constitutionnel déclare que, à la suite de la révision constitutionnelle opérée l’année précédente, il est désormais « loisible » au législateur d’intervenir pour favoriser l’égal accès. L’intervention étant, par principe, facultative, le législateur peut, lorsqu’il réforme un mode de scrutin, supprimer ou limiter certaines garanties de l’égal accès sans les remplacer nécessairement par des garanties équivalentes (décision n° 2003 - 476 DC du 24 juillet 2003 , concernant la Loi 2003 - 697 du 30 juillet 2003 portant réforme de l'élection des sénateurs). 

 

C’est bientôt Noël

3.300.000 de mètres carrés de bureaux, 2.500 entreprises, 150.000 emplois, un budget de 115.000.000 d’euros, c’est le cadeau de Noël du Président de la République à son fils Jean.

Pas si simple d’y accéder, mais cela dépend pour qui.

Le Directeur Général, Philippe Chaix, ancien conseiller de Paris, est nommé par l’Etat.

L'autre instance décisionnaire, c'est le Conseil d'Administration de l’EPAD. Il est composé de 18 membres nommés pour moitié par l'Etat et pour l'autre par les collectivités locales. Les représentants du département des Hauts-de-Seine sont désignés par le Conseil Général. Mais, avant de devenir Président, il faut-être Administrateur. Qu’à cela ne tienne, un d’entre vient de démissionner… Les habitants de Meudon apprécieront.

Comment peut-on oser ensuite argumenter sur sa propre légitimité d’un tel parcours sur le fait d’avoir été élu, et braver les mécontents en les incitant à se présenter aux élections !!!

Et c’est oublier d’autres arguments : Brice Hortefeux sur France info, ce mardi 13 octobre 2009 à 18h30 qui justifie la méthode et le choix de l’homme car il « particulièrement brillant » et Patrick Balkany, qui sur la même radio, renchérit en expliquant que « les élus n’ont pas besoin de diplômes, ce sont les collaborateurs qui doivent en avoir »

Les jeunes et moins jeunes, bardés de diplômes qui cherchent désespérément du travail, voire même seulement un stage apprécieront.

Dominique BAUD

Du Grand n’importe quoi..

Inéligible pour avoir acheté des voix…son « successeur », vainqueur avec 27 voix d’avance suite au 2^ème tour de l’élection municipale à Corbeil, déclare que « Serge Dassault a bien été élu une quatrième fois maire de Corbeil Essonne face à des communistes »Et puisque c’est ainsi… « il gardera son bureau à la mairie de Corbeil »

Jean-Pierre Bechter s’est-il bien rendu compte de la teneur de ses déclarations ? Si oui, il renie purement et simplement la démocratie et devrait donc démissionner immédiatement.

Car il ne s’agit pas ici de faire plaisir à un vieil élu, il s’agit de bafouer une décision de justice.

Et une fois de plus, c’est la crédibilité de la politique et de ses représentants en paiera les conséquences par une abstention toujours plus importante.

Dominique BAUD

Se taire pour pouvoir rester…

Voilà à quoi ressemblent aujourd’hui les partis politiques qui exercent le pouvoir ou prétendent un jour prochain l’exercer.

On est loin d’un exercice démocratique de nos institutions. On est loin des louables intentions de nouvelle gouvernance.

Ne pas pouvoir se faire entendre au sein de son propre parti politique, conduit inévitablement à s’exprimer à l’extérieur. S’exprimer à l’extérieur et oser faire des propositions autres que celle du chef est obligatoirement objet de critiques.

Manuels Vals en fait les frais mais n’a pourtant, apparemment, pas l’intention de se laisser intimider. Il affirme qu’il continuera à parler et qu’il restera au PS…

Pourquoi n’y a-t-il pas davantage de responsables politiques courageux…?

Et quand la presse redeviendra t-elle libre et fera de l’information et non de la propagande?

Où est le dialogue dans tout cela, où sont les débats d’idées et de méthodes ?

Dominique Baud

En attendant d’autres mouvements…

On nous assure encore des changements et encore des surprises. Je vous propose donc de vous rappeler les noms et fonctions des ministres désignés au lendemain des élections européennes, et attendons la suite….

Notez bien le nom de ceux qui sont contre le cumul des mandats et pour une nouvelle gouvernance et qui demain, seront candidats aux régionales pour mieux démissionner ou cumuler une fois élus…

Jean-Louis Borloo, ministre d'Etat, ministre de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat

Michèle Alliot-Marie, ministre d'Etat garde des sceaux, ministre de la justice et des libertés

Brice Hortefeux, ministre de l'Intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales

Xavier Darcos, ministre du Travail, des relations sociales, de la famille et de la solidarité

Eric Woerth, ministre du Budget, des comptes publics, de la fonction publique et de la réforme de l'Etat

Luc Chatel, ministre de l'éducation nationale, porte-parole du Gouvernement

Bruno Le Maire, ministre de l'Alimentation, de l'agriculture et de la pêche

Frédéric Mitterrand, ministre de la Culture et de la communication

Michel Mercier, ministre de l'Espace rural et de l'aménagement du territoire

Henri de Raincourt, ministre auprès du Premier ministre, chargé des relations avec le Parlement

Christian Estrosi, ministre auprès de la ministre de l'économie, de l'industrie et de l'emploi, chargé de l'industrie

Valérie Letard, secrétaire d'Etat auprès du ministre d'Etat, ministre de l'écologie et du développement durable

Jean-Marie Bockel, secrétaire d'Etat auprès du ministre de la Justice et des libertés

Hervé Novelli, secrétaire d'Etat chargé du Commerce, de l'artisanat, des petites et moyennes entreprises, du tourisme, des services et de la consommation, auprès de la ministre de l'économie, de l'industrie et de l'emploi

Rama Yade, secrétaire d'Etat chargée des sports, auprès de la ministre de la santé et des sports

Hubert Falco, secrétaire d'Etat à la défense et aux anciens combattants, auprès du ministre de la défense

Nadine Morano, secrétaire d'Etat chargée de la famille et de la solidarité, auprès du ministre du ministre du travail, des relations sociales, de la famille et de la solidarité

Pierre Lellouche, secrétaire d'Etat chargé des affaires européennes, auprès du ministre des affaires étrangères et européennes

Nora Berra, secrétaire d'Etat chargée des aînés, auprès du ministre du travail, des relations sociales, de la famille et de la solidarité

Benoist Apparu, secrétaire d'Etat, chargé du logement et de l'urbanisme, auprès du ministre d'Etat, ministre de l'écologie et du développement durable

Marie-Luce Penchard, secrétaire d'Etat chargée de l'outre-mer, auprès du ministre de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriale

Christian Blanc, secrétaire d'Etat chargé du développement de la région capitale auprès du Premier ministre

Par ailleurs, sont confirmés dans leurs fonctions:

Bernard Kouchner, ministre des Affaires étrangères et européennes

Christine Lagarde, ministre de l'Economie, de l'Industrie et de l'Emploi

Patrick Devedjian, ministre auprès du Premier ministre, chargé de la mise en oeuvre du plan de relance

Valérie Pécresse, ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche

Hervé Morin, ministre de la Défense

Roselyne Bachelot, ministre de la santé et des sports

Eric Besson, ministre de l'Immigration, de l'Intégration, de l'Identité nationale et du développement solidaire

Laurent Wauquiez, secrétaire d'Etat auprès de la ministre de l'Economie, de l'Industerie et de l'emploi, chargé de l'emploi

Nathalie Kosciusko-Morizet, secrétaire d'Etat auprès du premier ministre, chargée de la prospective et du développement de l'économie numérique

Dominique Bussereau, secrétaire d'Etat auprès du ministre d'Etat, ministre de l'Ecologie, de l'Energie, du Développement durable et de l'Aménagement du territoire, chargé des Transport

Fadela Amara, secrétaire d'Etat auprès du ministre du Travail, des Relations sociales, de la Famille, de la Solidarité et de la Ville, chargée de la Politique de la Ville

Alain Marleix, secrétaire d'Etat auprès de la ministre de l'Intérieur, de l'Outre-Mer et des Collectivités territoriales, chargé de l'Intérieur et des Collectivités territoriales

Anne-Marie Idrac, secrétaire d'Etat auprès de la ministre de l'Economie, de l'Industrie et de l'Emploi, chargée du Commerce extérieur

Alain Joyandet, secrétaire d'Etat auprès du ministre des Affaires étrangères et européennes, chargé de la Coopération et de la Francophonie

Chantal Jouanno, secrétaire d'Etat chargée de l'Ecologie auprès du ministre d'Etat, ministre de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer

Martin Hirsch, Haut-Commissaire auprès du Premier ministre aux Solidarités actives contre la pauvreté, à la Jeunesse et à la Vie associative

Et si c’était vrai….

 

…. Les candidats aux Européennes élus siègeront….

Après un départ prévu en mai, Rachida Dati est finalement restée ministre jusqu’au lendemain des élections européennes.

Punition… Promotion…. Chacun jugera..

Mais après avoir peut-être accepté son sort et déclaré à la presse (Le Parisien) « je serai un député européen de proximité », tout en regrettant «  de ne pas avoir passé un après-midi entier avec sa fille depuis son accouchement… » Voilà qu’on lit qu’elle a des velléités de se présenter aux régionales et qu’elle aurait déjà commencé des négociations avec Valérie Pécresse.

Et si c’était vrai…

Et si demain, élue à la région, elle démissionnait de son mandat d’Elue Européen, continuerez vous à avoir confiance, d’une part en ce qu’on vous dit et d’autre part dans les convictions de ceux que vous avez élus.

Et oui, vous qui avez voté pour l’UMP, mais aussi vous, qui n’avez pas voté, vous avez donné le pouvoir à des gens tellement sincères qu’ils démissionnent sitôt élus.

Le prochain scrutin sera le 9 mars 2010, 1^er tour des élections régionales. Pensez-y avant de voter ou de vous abstenir.

« Pour changer les choses, il faut aussi changer les gens »

Dominique BAUD

Et encore…

Souvenez-vous, il voulait la Mairie de Nice…. »Je serai un Maire à plein temps »…

Où en sommes-nous 15 mois après.

Maire, déjà député et maintenant Ministre.

Qui est-ce ?

Dominique BAUD

Combien çà Coûte…

230.000 euros selon les organisateurs…. plus de 500.000 euros selon les opposants… C’est le coût estimé de la dépense de l’organisation de la réunion du congrès à Versailles de ce jour.

Pour quoi Faire… Permettre au Président de la république de s’exprimer devant les deux assemblées.

Etait-ce bien nécessaire. Un 20heures à TF1 n’aurait-il pas suffit, à l’heure où nous vivons et pour de nombreux mois encore, une crise économique et financière majeure, et où plus de 3.000 personnes par jour se retrouvent au chômage….

Dominique BAUD

Le score s’est inversé dans la nuit….

C’est un titre que j’ai lu après l’annonce des résultats en Iran.

Dans la nuit de vendredi dernier, la commission électorale aurait informé Mir Hossein Moussavi de son succès.

Et voilà que l’annonce officielle des résultats est tout autre. Mahmoud Ahmadinejad a eu plus de 63% des voix.

Difficile à croire pour les analystes. Ce d’autant plus que même dans leurs régions d’origine ses opposants seraient annoncés perdants, alors même que les solidarités ethniques l’emportent souvent, et que par contre, il serait donné gagnant dans la capitale, alors même que les tendances progressistes sont plus importantes.

De nombreux facteurs de fraude  sont révélés: pas d’isoloirs, des bulletins de vote manquants dans certaines grandes villes, des fermetures anticipées de certaines urnes, l’interdiction de contrôle des opérations de dépouillement… sans parler du fait que les voix des femmes et des jeunes, qui étaient absents des urnes en 2005 auraient du profiter à Moussavi.

Bref, le score s’est inversé dans la nuit…

 

C’est en Iran …. Tout cela est très lourd de conséquences, on le constate aujourd’hui où on compte les morts et les blessés.

Mais se battre pour la liberté et la probité des élections est à l’honneur de ceux qui osent et à l’honneur de la politique.

 

Et bien sachez qu’en France , les fraudes existent aussi, de manière bien plus insidieuse, il y aurait aussi beaucoup à dire.

Mais en France, et en matière électorale, on ne sanctionne les coupables que s’ils ont suffisamment triché, et si cette triche , bien entendu prouvée et consignée, est de nature à changer le résultat du vote…

 

D’ailleurs les paroles prononcées par le président de la république française en attestent. Il ne dénonce pas la fraude, mais « l’ampleur de la fraude »…

 

Ce titre m’a rappelé une semaine de juin 2007, juste avant le premier tour des élections législatives, dans la 13^ème circonscription de Paris. Comme vous le savez, ignorée par l’UMP et sa commission d’investiture qui en fait ne reçoit pas les candidats et en désaccord avec le parachutage d’un ancien ministre en mal de se trouver une circonscription à acquérir sans trop de difficultés, j’ai décidé de présenter tout de même ma candidature. Tous les médias m’ont ignoré pendant la campagne, seul mon bilan de conseiller de Paris, la force de mes convictions et le soutien de mes amis, m’ont permis de faire une campagne dynamique de qualité.

Et voilà que moins de 8 jours avant le premier tour, un sondage « secret » estimait que je pourrais me retrouver devant le candidat officiel. A un point tel qu’un mode opératoire était déjà envisagé pour le dimanche soir en fonction de celui qui serait devant l’autre…

Pour corroborer cela, le jeudi, 3 jours avant le premier tour, FR3 me conviait sur le plateau de télévision, ce même dimanche soir.

Qui convie t-on sur un plateau, le soir du 1^er tour des élections législatives ?

Quelqu’un qu’on a ignoré pendant de nombreux mois ? Non.

On convie les personnalités ou les surprises !!!

Et voilà que, le résultat est tombé le dimanche soir, j’avais obtenu 3,26%.

Que s’est-il passé ?

Il me faudra du temps pour reconstruire le puzzle, mais j’y arriverai et on verra bien alors qui se moquera de qui.

 

Dominique BAUD